Comment fonctionne la pyramide de Kelsen ?
La pyramide de Kelsen est une pyramide de normes dont la cohérence est assurée par la conformité de chacune d’elles à celle qui lui est supérieure. L’auteur de la pyramide est Hans Kelsen (1881-1973), juriste austro-américain.
Comment est garantie la hiérarchie des normes en droit français ?
Ce système est pyramidal et implique que la norme de niveau supérieur s’impose systématiquement à celle de niveau inférieur. Ainsi, une norme inférieure doit absolument être conforme avec la totalité des règles qui lui sont supérieures. Un décret devra être conforme à une Loi, un contrat à un décret,…
Comment fonctionne la pyramide des normes?
- Pour l’essentiel, de manière schématique, on peut dire que la pyramide des normes est hiérarchisée en 4 étages : Au sommet de la pyramide de Kelsen, se trouve la Constitution et les normes assimilées, qui forment ce que l’on appelle le « bloc de constitutionnalité » ; Et pour finir, le « bloc réglementaire ».
Quelle est la pyramide des normes constitutionnelles?
- Les normes constitutionnelles sont au sommet de la pyramide des normes, mais, paradoxalement, en constituent la base. En effet, une règle de droit doit être soumise à la règle hiérarchiquement supérieure lors de son entrée en vigueur. De cette façon, chaque organe de pouvoir est soumis à la norme supérieure aux normes qu’il peut créer.
Quel est l’auteur de la pyramide?
- L’auteur de la pyramide est Hans Kelsen (1881-1973), juriste austro-américain. Selon lui, « l’ordre juridique n’est pas un système de normes juridiques placées toutes au même rang, mais un édifice à plusieurs étages superposés, une pyramide ou hiérarchie formée (pour ainsi dire) d’un certain nombre d’étages ou couches de normes juridiques ».
Quelle est la définition de la pyramide de Kelsen?
- Une définition simple de la pyramide de Kelsen serait la suivante : la pyramide de Kelsen est un classement hiérarchique des normes d’un système juridique en fonction de leur valeur. Selon Hans Kelsen, le système juridique d’un État ne pourrait être cohérent que si les normes sont hiérarchisées de manière précise.
